Marque enregistrée - Marque en vigueur

Depuis 1924 MJCM MOULIN CORNILLE JM
coopérative oléicole de la vallée des Baux, SCA

Numéro de dépôt :
4166496
Date de dépôt :
20/03/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/03/2025
Depuis 1924 MJCM MOULIN CORNILLE JM de coopérative oléicole de la vallée des Baux

Présentation de la marque Depuis 1924 MJCM MOULIN CORNILLE JM

Déposée le 20 mars 2015 par la société coopérative oléicole de la vallée des Baux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Depuis 1924 MJCM MOULIN CORNILLE JM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-15 du 10 avril 2015.

Le déposant est la société coopérative oléicole de la vallée des Baux domicilié(e) Rue Charloun Rieu - 13520 - MAUSSANE LES ALPILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 747 257 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, coopérative oléicole de la vallée des Baux, Mme DENIS Sophie domicilié(e) Rue Charloun Rieu - 13520 - MAUSSANE LES ALPILLES - France.

La marque Depuis 1924 MJCM MOULIN CORNILLE JM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4166496.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Depuis 1924 MJCM MOULIN CORNILLE JM arrivera à expiration en date du 20 mars 2025.

coopérative oléicole de la vallée des Baux a également déposé les autres marques suivantes : Fruité Noir CORNILLE , MJMC FRUITE NOIR CORNILLE , LA VALLEE DES OLIVIERS , Fruité Noir du Moulin J-M CORNILLE , Noir de CORNILLE , MC MOULIN CORNILLE , Moulin CORNILLE , LA NOIRE , Noir du Moulin CORNILLE , La Noire de CORNILLE


coopérative oléicole de la vallée des Baux, SCA - Rue Charloun Rieu - 13520 - MAUSSANE LES ALPILLES - France - SIREN 782747257


coopérative oléicole de la vallée des Baux, Mme DENIS Sophie - Rue Charloun Rieu - 13520 - MAUSSANE LES ALPILLES - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Huiles bénéficiant de l'Appellation d'Origine Protégée “ Huile d'Olive de La Vallée des Baux de Provence ”.